Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTROUTER
Simpact, Inc. société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
98757126
Date de dépôt :
30/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/10/2008

Présentation de la marque SMARTROUTER

Déposée le 30 octobre 1998 par la société Simpact auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SMARTROUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la société Simpact domicilié(e) 9210 Sky Park Court, SAN DIEGO, Californie 92123, U.S.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque SMARTROUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTROUTER est expirée depuis le 30 octobre 2008.

Simpact a également déposé les autres marques suivantes : SMART , SIMPACT


Simpact, Inc. société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 9210 Sky Park Court, SAN DIEGO, Californie 92123, U.S.A. - États-Unis


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Appareils et équipement de communications sur réseau ; routeurs pour la conversion, la traduction et la distribution de données, de signaux vocaux, de vidéo et/ou d'autres informations sur des réseaux à protocole IP (Internet Protocol) ainsi que sur d'autres réseaux de communication et des réseaux électroniques ; cartes ou plaquettes électroniques pour la conversion, la traduction et la distribution de données, de signaux vocaux, de vidéo et/ou d'autres informations sur des réseaux à protocole IP (Internet Protocol) ainsi que sur d'autres réseaux de communication et des réseaux électroniques ; logiciels et programmes informatiques pour utilisation dans la conversion, la traduction et la distribution de données, de signaux vocaux, de vidéo et/ou d'autres informations sur des réseaux à protocole IP (Internet Protocol) ainsi que sur d'autres réseaux de communication et des réseaux électroniques. Notices et manuels d'utilisation et d'entretien pour appareils et équipement électroniques ; notices et manuels d'utilisation et d'entretien pour appareils et équipement de communication sur réseau ; notices et manuels d'utilisation et d'entretien pour routeurs pour la conversion, la traduction et la distribution de données, de signaux vocaux, de vidéo et/ou d'autres informations sur des réseaux à protocole IP (Internet Protocol) ainsi que sur d'autres réseaux de communication et des réseaux électroniques ; notices et manuels d'utilisation et d'entretien pour des cartes ou plaquettes électroniques pour la conversion, la traduction et la distribution de données, de signaux vocaux, de vidéo et/ou d'autres informations sur des réseaux protocole IP (Internet Protocol) ainsi que sur d'autres réseaux de communication et des réseaux électroniques ; notices et manuels d'utilisation et d'entretien pour des logiciels et programmes informatiques pour utilisation dans la conversion, la traduction et la distribution de données, de signaux vocaux, de vidéo et/ou d'autres informations sur des réseaux à protocole IP (Internet Protocol) ainsi que sur d'autres réseaux de communication et des réseaux électroniques. Services de conception de logiciels et de programmes informatiques pour le compte de tiers ; développement de produits logiciels pour le compte de tiers ; programmation informatique pour le compte de tiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.